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BROUILLON — à faire valider par un professionnel du droit avant publication

Informations publiées en application de l'article 1-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN, numérotation issue de la loi SREN du 21 mai 2024) et du Code de la consommation.

Éditeur du site

  • Nom : [À COMPLÉTER : prénom et nom], entrepreneur individuel (EI), sous le régime de la micro-entreprise
  • Nom commercial : NeverNo
  • Adresse : [À COMPLÉTER : adresse postale ; un éditeur professionnel doit publier une adresse, une adresse de domiciliation d'entreprise est possible, à faire confirmer]
  • Téléphone : [À COMPLÉTER : numéro de téléphone]
  • E-mail : hello@neverno.ai
  • SIREN : [À COMPLÉTER : numéro SIREN]
  • Immatriculation : [À COMPLÉTER : RCS et ville d'immatriculation, ou Registre national des entreprises, selon la nature de l'activité déclarée]
  • TVA : [À COMPLÉTER : numéro de TVA intracommunautaire, ou mention « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »]

Directeur de la publication

[À COMPLÉTER : prénom et nom], en qualité d'éditeur.

Hébergement

Site et application Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis Téléphone : [À COMPLÉTER : numéro de téléphone de Vercel] [À COMPLÉTER : vérifier l'adresse actuelle sur vercel.com/legal]

Base de données (comptes, offres, quotas, crédits) Supabase Pte. Ltd, 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992 ; données hébergées dans l'Union européenne (Irlande). Téléphone : [À COMPLÉTER : numéro de téléphone de Supabase] [À COMPLÉTER : vérifier l'adresse actuelle sur supabase.com/legal]

Médias synchronisés, chiffrés dans votre navigateur Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis (Cloudflare R2). Téléphone : [À COMPLÉTER : numéro de téléphone de Cloudflare]

L'article 1-1 de la LCEN impose le nom, l'adresse et le numéro de téléphone de chaque hébergeur.

Vos conversations et créations restent dans votre navigateur ; si vous activez la synchronisation, ces prestataires n'en hébergent qu'une copie chiffrée que nous ne pouvons pas lire (voir la Politique de confidentialité).

Points de contact (règlement européen sur les services numériques)

  • Utilisateurs et signalement de contenus illicites : hello@neverno.ai. La procédure est décrite à l'article 7 de la Politique d'usage acceptable.
  • Autorités des États membres, Commission européenne et Comité européen des services numériques : [À COMPLÉTER : adresse e-mail réservée aux autorités, ou la même que ci-dessus].
  • Langues acceptées : français, anglais.

Médiation de la consommation

En cas de litige non résolu avec nous, vous pouvez saisir gratuitement le médiateur de la consommation : [À COMPLÉTER : nom, adresse postale et site internet du médiateur]. Les conditions figurent à l'article 19 des Conditions générales. La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges a été supprimée le 20 juillet 2025 (règlement (UE) 2024/3228) : il n'y a plus de lien à y faire.

Propriété intellectuelle

La marque NeverNo, le logo, le design, les textes et le logiciel du site sont protégés. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite est interdite, sauf exception prévue par la loi. Les contenus générés par les utilisateurs relèvent des Conditions générales, article 5.

Documents juridiques

Prévention du suicide